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2) ARTICLES, CHRONIQUES ET NOTES (SUITE)

Publié par Fabrice Defferrard

đź–‹  Cette rubrique constitue la suite de mes publications dans des revues spécialisées et des ouvrages collectifs, en fonction de leur thème đź–‹  

 

 

V – Procédure pénale et droit du procès pénal

« Le pouvoir de jurisdictio des algorithmes aux États-Unis : entre fantasme et réalité jurisprudentielle », Dalloz IP/IT, 2017, p. 668 (en collaboration avec Christelle Papineau).

« Contre la "visiojustice" », Recueil Dalloz, 2011, p. 2878.

« Règlement de juges », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 657 à 661, Fasc. 20, 2010.

« L’assignation à résidence judiciaire », Gazette du Palais, 1er-5 janvier 2010, Doctrine, p.15.

« Les mystères de la cour d’assises », in Liber amicorum Vincent Durtette : regards sur la défense pénale, Éditions Mare & Martin, 2009, p. 171.

« La dénaturation du "plaider coupable" (après la loi no 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures) », Droit pénal, juillet-août 2009, Études, no 13, p. 5.

« Pour un service public de la défense pénale », Recueil Dalloz, 2009, p. 1213.

« Renvois d’un tribunal à un autre », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 662 à 667-1,Fasc. 20, 2009.

« Récusation », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 668 à 674-2, Fasc. 20, 2008.

« Recherche des personnes en fuite », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74-2, Fasc. 20, 2006 (mise à jour mars 2021).

« L’appel, le contradictoire et le prisonnier », note sous Cour européenne des droits del'homme, 17 janvier 2006, Recueil Dalloz, 2006, p. 1209 (en collaboration avec Vincent Durtette).

« Le juge d’instruction retrouvé », Recueil Dalloz, 2006, p. 1908.

« L’Afghanistan et le procès pénal équitable », Recueil Dalloz, 2006, chronique, p. 1997.

« Mort, blessures graves et disparitions suspectes », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74 et 74-1, Fasc. 20, 2005.

« Le dernier des "Disparus" », Recueil Dalloz, 2004, p. 2859 (à propos de l'affaire des Disparus de Mourmelon).

« Le doute, le suspect et l’innocence », note sous Cour de cassation (cour de révision), 3avril 2001, Patrick Dils, Recueil Dalloz, 2001, p. 2227.   

« Le crime et le soupçon (réflexions sur la preuve dans la suspicion légitime d’infraction pénale) », Recueil Dalloz, 2001, chronique, p. 2692.

 

 

VI – Droit « anti-blanchiment »

« Les forces normatives du Groupe d'Action Financière », in Questions de droit pénalinternational, européen et comparé - Mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier, Presses Universitaires de Nancy, 2013, p. 91.

« La notion de « relation d'affaires » dans le droit "anti-blanchiment" », in Les nouveauxrapports de droit (sous la direction de E. Jeuland et S. Messaï-Bahri), IRJS Éditions, tome 39, 2013, p. 37.

« L'avocat, le secret et le blanchiment », note sous Cour européenne des droits del'homme, 6 décembre 2012, Michaud c. France, Recueil Dalloz, 2013, p. 284.

« Les immunités pénales dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financementdu terrorisme », in Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne, Ceprisca, PUF, coll. « Colloques », 2011, p. 117.

« L'"Internetalisation" du jeu et la lutte contre le blanchiment (après la loi no 2010-476 du12 mai 2010, relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation des jeux d'argent et dehasard en ligne) », Gazette du Palais, 23-24 juin 2010, Doctrine, p. 9.

« Aperçu du droit "anti-blanchiment" (droit commun et droit applicable aux professions dudroit) », Gazette du Palais, 7-9 mars 2010, Doctrine, p. 17.

« Les métamorphoses de la législation française "anti-blanchiment" », Gazette du Palais, 23-24 octobre 2009, Doctrine, p. 7.

 

 

VII – Autres textes et articles

Préface de l'ouvrage de M. Benillouche, How to get away with... Le droit pénal, Enrick.B Editions, 2018, p. 15.

« Sturgeon, romancier de Star Trek », in Theodore Sturgeon, le plus qu'auteur (sous la dir. de J. Didelot), ActuSF, 2018, p. 55.

« Publier sa thèse de doctorat », in L'œuvre doctorale (sous la direction de Catherine Puigelier), coll. Université, Editions Mare & Martin, 2017, p. 117.

Préface de l'ouvrage de Ch. Boucher, Nul enseignant n'est censé ignorer la loi, coll. Droit, Editions du Papyrus, 2015.

« Affaire Fourniret : un jugement entre la France et la Belgique », in Les clés de l'affaire Fourniret (ouvrage collectif), Pascal Galodé éditeurs, 2008,       p. 127.

 

Dans le quotidien

 

« Un nouveau pacte avec la nature », Rebonds, décembre 1999 (à propos du naufrage du pétrolier Erika au large des côtes atlantiques françaises).

« L'innocence du présumé coupable », Rebonds, vend. 5 novembre 1999, p. 6 (à propos de la démission de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie du gouvernement de Lionel Jospin).