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Le blog-note de Fabrice Defferrard

Fabrice Defferrard est maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de Reims. Ecrivain, membre de la Société des Gens de Lettres, il est directeur éditorial aux Editions Mare & Martin.

2) ARTICLES, CHRONIQUES ET NOTES (SUITE)

Publié par Fabrice Defferrard

🖋  Cette rubrique constitue la suite de mes publications dans des revues spécialisées et des ouvrages collectifs, en fonction de leur thème 🖋  

 

 

V – Procédure pénale et droit du procès pénal

« Le pouvoir de jurisdictio des algorithmes aux États-Unis : entre fantasme et réalité jurisprudentielle », Dalloz IP/IT, 2017, p. 668 (en collaboration avec Christelle Papineau).

« Contre la "visiojustice" », Recueil Dalloz, 2011, p. 2878.

« Règlement de juges », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 657 à 661, Fasc. 20, 2010.

« L’assignation à résidence judiciaire », Gazette du Palais, 1er-5 janvier 2010, Doctrine, p.15.

« Les mystères de la cour d’assises », in Liber amicorum Vincent Durtette : regards sur la défense pénale, Éditions Mare & Martin, 2009, p. 171.

« La dénaturation du "plaider coupable" (après la loi no 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures) », Droit pénal, juillet-août 2009, Études, no 13, p. 5.

« Pour un service public de la défense pénale », Recueil Dalloz, 2009, p. 1213.

« Renvois d’un tribunal à un autre », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 662 à 667-1,Fasc. 20, 2009.

« Récusation », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 668 à 674-2, Fasc. 20, 2008.

« Recherche des personnes en fuite », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74-2, Fasc. 20, 2006 (mise à jour mars 2021).

« L’appel, le contradictoire et le prisonnier », note sous Cour européenne des droits del'homme, 17 janvier 2006, Recueil Dalloz, 2006, p. 1209 (en collaboration avec Vincent Durtette).

« Le juge d’instruction retrouvé », Recueil Dalloz, 2006, p. 1908.

« L’Afghanistan et le procès pénal équitable », Recueil Dalloz, 2006, chronique, p. 1997.

« Mort, blessures graves et disparitions suspectes », Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74 et 74-1, Fasc. 20, 2005.

« Le dernier des "Disparus" », Recueil Dalloz, 2004, p. 2859 (à propos de l'affaire des Disparus de Mourmelon).

« Le doute, le suspect et l’innocence », note sous Cour de cassation (cour de révision), 3avril 2001, Patrick Dils, Recueil Dalloz, 2001, p. 2227.   

« Le crime et le soupçon (réflexions sur la preuve dans la suspicion légitime d’infraction pénale) », Recueil Dalloz, 2001, chronique, p. 2692.

 

 

VI – Droit « anti-blanchiment »

« Les forces normatives du Groupe d'Action Financière », in Questions de droit pénalinternational, européen et comparé - Mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier, Presses Universitaires de Nancy, 2013, p. 91.

« La notion de « relation d'affaires » dans le droit "anti-blanchiment" », in Les nouveauxrapports de droit (sous la direction de E. Jeuland et S. Messaï-Bahri), IRJS Éditions, tome 39, 2013, p. 37.

« L'avocat, le secret et le blanchiment », note sous Cour européenne des droits del'homme, 6 décembre 2012, Michaud c. France, Recueil Dalloz, 2013, p. 284.

« Les immunités pénales dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financementdu terrorisme », in Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne, Ceprisca, PUF, coll. « Colloques », 2011, p. 117.

« L'"Internetalisation" du jeu et la lutte contre le blanchiment (après la loi no 2010-476 du12 mai 2010, relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation des jeux d'argent et dehasard en ligne) », Gazette du Palais, 23-24 juin 2010, Doctrine, p. 9.

« Aperçu du droit "anti-blanchiment" (droit commun et droit applicable aux professions dudroit) », Gazette du Palais, 7-9 mars 2010, Doctrine, p. 17.

« Les métamorphoses de la législation française "anti-blanchiment" », Gazette du Palais, 23-24 octobre 2009, Doctrine, p. 7.

 

 

VII – Autres textes et articles

Préface de l'ouvrage de M. Benillouche, How to get away with... Le droit pénal, Enrick.B Editions, 2018, p. 15.

« Sturgeon, romancier de Star Trek », in Theodore Sturgeon, le plus qu'auteur (sous la dir. de J. Didelot), ActuSF, 2018, p. 55.

« Publier sa thèse de doctorat », in L'œuvre doctorale (sous la direction de Catherine Puigelier), coll. Université, Editions Mare & Martin, 2017, p. 117.

Préface de l'ouvrage de Ch. Boucher, Nul enseignant n'est censé ignorer la loi, coll. Droit, Editions du Papyrus, 2015.

« Affaire Fourniret : un jugement entre la France et la Belgique », in Les clés de l'affaire Fourniret (ouvrage collectif), Pascal Galodé éditeurs, 2008,       p. 127.

 

Dans le quotidien

 

« Un nouveau pacte avec la nature », Rebonds, décembre 1999 (à propos du naufrage du pétrolier Erika au large des côtes atlantiques françaises).

« L'innocence du présumé coupable », Rebonds, vend. 5 novembre 1999, p. 6 (à propos de la démission de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie du gouvernement de Lionel Jospin).